Déposée le 25 décembre 2011 par madame PIREYRE Aïcha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AlcoSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est madame PIREYRE Aïcha domicilié(e) 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PIREYRE Aïcha domicilié(e) 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.
La marque AlcoSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlcoSAFE est expirée depuis le 25 décembre 2021.
PIREYRE Aïcha a également déposé les autres marques suivantes : DA 7100 , PARK LOCK
Mme PIREYRE Aïcha - 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France
Mme PIREYRE Aïcha - 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587780 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments pour la conduite ; appareils de dépistage d'alcool, éthylotest électronique, éthylotest anti-démarreur ; borne éthylotest et plus généralement tout appareil portable ou non, autonome ou non servant à déterminer et/ou à quantifier l'alcoolémie d'un individu. Appareils pour l'analyse ou la détection de substances sous forme de liquide ou de gaz ; calculateurs électroniques pour l'estimation de liquides ou analyse de gaz ; appareils de traitement de signaux audio ; appareils électriques et électroniques pour la commande de véhicules à moteur ; tubes respiratoires à savoir appareils respiratoires à oxygène autres que pour la respiration artificielle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Recherches scientifiques à but médical.
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