Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AlcoSAFE
Mme PIREYRE Aïcha

Numéro de dépôt :
3884388
Date de dépôt :
25/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/12/2021
AlcoSAFE de PIREYRE Aïcha

Présentation de la marque AlcoSAFE

Déposée le 25 décembre 2011 par madame PIREYRE Aïcha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AlcoSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est madame PIREYRE Aïcha domicilié(e) 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PIREYRE Aïcha domicilié(e) 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

La marque AlcoSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlcoSAFE est expirée depuis le 25 décembre 2021.

PIREYRE Aïcha a également déposé les autres marques suivantes : DA 7100 , PARK LOCK


Mme PIREYRE Aïcha - 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Mme PIREYRE Aïcha - 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587780 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments pour la conduite ; appareils de dépistage d'alcool, éthylotest électronique, éthylotest anti-démarreur ; borne éthylotest et plus généralement tout appareil portable ou non, autonome ou non servant à déterminer et/ou à quantifier l'alcoolémie d'un individu. Appareils pour l'analyse ou la détection de substances sous forme de liquide ou de gaz ; calculateurs électroniques pour l'estimation de liquides ou analyse de gaz ; appareils de traitement de signaux audio ; appareils électriques et électroniques pour la commande de véhicules à moteur ; tubes respiratoires à savoir appareils respiratoires à oxygène autres que pour la respiration artificielle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Recherches scientifiques à but médical.